MENTIONS LÉGALES

  1. LA MACHINE À FAIRE-PART
    Pépinière d’entreprise Pascalis
    10, allée Évariste-Galois 63000 Clermont-Ferrand
    04 44 05 26 72 • hello@lamachineafairepart.fr
  2. ASPECTS JURIDIQUES
    La Machine à Faire-Part est une marque commerciale d’Amélie Morin.
    Raison sociale : Amélie Morin
    Numéro d’identification : en cours d’immatriculation
    Forme juridique : Micro-entreprise
  3. CONDITIONS D’UTILISATION
    Le site accessible par l’url suivant : www.lamachineafairepart.fr est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par Amélie Morin. Elle ne saurait être tenue pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.
  4. SITE INTERNET
    Responsables des publications : Amélie Morin
    Conception du site : Julie Mollet
    Nom de domaine & hébergement : OVH
    Crédit photo : © Freepik, © Graphic Burger & © Amélie Morin
  5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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  6. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
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    Les photos sont non contractuelles.
    Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la marque La Machine à Faire-Part.
  7. LITIGES
    Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
  8. INFORMATIONS & EXCLUSIONS
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  9. COOKIES
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  10. CONFIDENTIALITÉ
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  11. LIENS HYPERTEXTES
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